Le Monde

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Applicables au 24 novembre 2020 SOMMAIRE I. Définitions II. Préambule III. Produits et/ou Services du Monde IV. Commandes de Produits et/ou Services V. Tarifs VI. Paiement VII. Livraison VIII. Durée d'engagement - Résiliation IX. Droit de rétractation X. Conformité des Produits - Garanties légales XI. Propriété intellectuelle XII. Responsabilité XIII. Données personnelles XIV. Service Client XV. Réclamation - Médiation XVI. Litige - Droit applicable et juridiction compétente ANNEXE I. Conditions particulières I. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, les mots ou expressions mentionnés ci-dessous, commençant par une majuscule, auront la signification suivante : <blockquote> - Le Monde : désigne La Société Editrice du Monde, société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 124 610 348,70 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 433 891 850, ayant son siège social 67/69 av Pierre Mendès France, 75013 Paris. - Conditions Générales : désigne les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, applicables à l’ensemble des Produits et/ou Services proposés par Le Monde. - Conditions Particulières : désigne les conditions particulières de vente et d’utilisation applicables spécifiquement à certains Produits et/ou Services proposés par Le Monde. Les Conditions Particulières sont présentées dans les formulaires de commande ou d’inscription propres à chaque Produit et/ou Service. Les Conditions Particulières des principaux Produits et/ou Services proposés par Le Monde sont réunies en Annexe I des Conditions Générales et en font partie intégrante. - Contrat : désigne l’ensemble constitué par les Conditions Générales et le cas échéant les Conditions Particulières applicables entre Le Monde et un Utilisateur et/ou un Client. Il constitue l’intégralité de l’accord qui les lie - Client : désigne une personne physique ou morale liée au Monde par un Contrat portant sur des Produits et/ou Services fournis à titre onéreux. Un Client personne physique doit être majeur et/ou juridiquement capable. - Utilisateur : désigne une personne physique ou morale liée au Monde par un Contrat portant sur des Produits et/ou Services fournis à titre gratuit. Un mineur peut être Utilisateur avec l’autorisation préalable et sous la responsabilité de ses parents ou tuteurs, qui sont garants du respect par l’Utilisateur mineur des Conditions Générales et, le cas échéant, des Conditions particulières. - Produits et/ou Services : désigne tout produit et/ou service mis à la disposition de l’Utilisateur et/ou Client à titre onéreux ou gratuit par Le Monde. - Commande : désigne l’acte de l’Utilisateur et/ou du Client manifestant sa volonté ferme d’acquérir un Produit ou de souscrire un Service proposé par Le Monde à titre onéreux. L’Utilisateur passant une commande devient un Client. - Site : désigne le Service en ligne d’information généraliste édité par Le Monde, accessible à l’adresse www.lemonde.fr. Est rattaché au Site et accessible depuis celui-ci, l’ensemble des pages consacrées aux Produits et/ou Services spécifiques, dont notamment les pages de souscription d’abonnement abo.lemonde.fr et abosh.lemonde.fr. - Boutique en Ligne : désigne le Service en ligne de vente par correspondance édité par Le Monde, accessible depuis le Site ou directement à l’adresse boutique.lemonde.fr. - Applications : désigne de manière générique les applications téléchargeables et exécutables à partir du système d’exploitation d’un smartphone ou d’une tablette, éditées par Le Monde, disponibles sur l’Apple Store, Google Play et/ou toute autre plate-forme de téléchargement choisie par Le Monde. - Compte : désigne un espace personnel, mis à la disposition de l’Utilisateur et/ou Client sur le Site et/ou les Applications, lui permettant, après s’être identifié grâce à ses codes d’accès, d’accéder à tout ou partie des Produits et/ou Services ainsi qu’aux données rattachées à son Contrat, et de gérer celui-ci. Le Compte est accessible via l’adresse moncompte.lemonde.fr. - Politique de confidentialité : désigne le document indiquant les modalités de collecte et de traitement par Le Monde des données à caractère personnel des Utilisateurs et/ou Clients ainsi que les droits dont ces derniers disposent sur celles-ci. La politique de confidentialité est accessible à l’adresse www.lemonde.fr/confidentialite/. </blockquote> Retour au sommaire II. PRÉAMBULE Les Conditions Générales régissent les offres de Produits et/ou Services proposées par Le Monde. Elles sont complétées, le cas échéant, par les Conditions Particulières. Les Conditions Générales et, le cas échéant, les Conditions Particulières, constituent le Contrat liant Le Monde à l’Utilisateur et/ou Client. Ce dernier s’engage donc à les lire attentivement et reconnaît que l’utilisation, la souscription et/ou la Commande des Produits et/ou Services du Monde implique leur acceptation sans restriction ni réserve. Les Conditions Générales et les Conditions Particulières peuvent être modifiées à tout moment par Le Monde, afin notamment de se conformer à toute évolution éditoriale, commerciale, technique, légale ou réglementaire. Les nouvelles Conditions Générales et Conditions Particulières seront opposables à l’Utilisateur et/ou Client à compter de leur mise en ligne sur le Site et appliquées aux utilisations, souscriptions et/ou commandes intervenant à compter de cette date. Il est donc conseillé de se référer avant toute nouvelle utilisation, souscription ou commande, à la version en vigueur des Conditions Générales et/ou des Conditions Particulières. Celles-ci sont consultables sur le Site et peuvent être demandées au Service Client. S’agissant des Contrats en cours, les modifications substantielles des Conditions Générales et des Conditions Particulières seront notifiées à l’Utilisateur et/ou Client concerné avec un préavis minimum d’un mois. A défaut de résiliation dans ce délai, l’Utilisateur et/ou Client est réputé accepter les nouvelles conditions contractuelles applicables. Les stipulations des Conditions Générales et des Conditions Particulières s’appliquent concomitamment à la Politique de confidentialité du Monde. L’éventuelle tolérance d’un manquement contractuel ne vaut pas renonciation du Monde à s’en prévaloir. La nullité d’une stipulation du Contrat est sans effet sur ses autres clauses. Retour au sommaire III. PRODUITS ET/OU SERVICES DU MONDE Les principaux Produits et/ou Services proposés par Le Monde sont présentés dans le présent article et dans l’Annexe I des Conditions Générales intitulée « Conditions Particulières ». Le Monde se réserve le droit à tout moment, dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, de modifier, faire évoluer, soumettre à conditions, suspendre, retirer ou supprimer tout ou partie d’un Produit et/ou Service. <blockquote> 1. Publications de presse </blockquote> Le Monde édite les publications de presse suivantes : <blockquote> - Le Monde : publication de presse quotidienne d’information générale et ses suppléments dont M le magazine du Monde. La quantité, la thématique et le jour de publication des suppléments du Monde sont susceptibles d’évolution sur décision de la direction de la rédaction du Monde. Le Monde est édité six jours sur sept (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi). Une édition correspondant à un jour férié peut être incluse dans un numéro double ou triple publié la veille ou l’avant-veille de ce jour férié. Le Monde est diffusé dans une version imprimée sur papier et dans une version numérique. - Les hors-séries du Monde : publications de presse non périodiques dédiées à un sujet spécifique. Les hors-séries du Monde sont diffusés dans une version imprimée sur papier. Celle-ci n’est pas incluse dans les offres d’abonnement. Elle peut faire l’objet d’une commande sur la Boutique en ligne du Monde. Certains hors-séries du Monde font l’objet d’une déclinaison numérique réservée, sous conditions, à certains Utilisateurs et/ou Client. - La Sélection hebdomadaire : publication de presse hebdomadaire faisant la synthèse des événements majeurs de l’actualité française et internationale de la semaine écoulée à travers la reprise d’une sélection d’articles publiés dans Le Monde. La Sélection hebdomadaire est éditée tous les vendredis. La Sélection hebdomadaire est diffusée dans une version imprimée sur papier. </blockquote> <blockquote> 2. Offres d’abonnement et réabonnement aux publications </blockquote> Le Monde propose différentes offres d’abonnement et de réabonnement à ses publications. . Un abonnement permet au Client de recevoir à intervalle régulier, une publication périodique éditée par Le Monde. Est considéré comme un réabonnement tout abonnement contracté pendant une période de six mois suivant le terme d’un précédent abonnement souscrit par le Client ou avec le même moyen de paiement et portant sur la même publication, y compris si le précédent Contrat a donné lieu à l’exercice d’un droit de rétractation. Un abonnement peut porter sur : <blockquote> - La version papier d’une publication Celle-ci est alors livrée, selon une fréquence et pendant une durée variable selon l’offre souscrite, à une adresse définie par le Client. - La version numérique d’une publication si elle existe La publication est accessible pour le Client sur le Site et/ou les Applications. Les abonnements numériques donnent également accès à des Produits et/ou Services numériques additionnels présents sur le Site et/ou les Applications. - Les versions papier et numériques simultanément (abonnement mixte) </blockquote> Les principales offres d’abonnement et de réabonnement proposées par Le Monde sont présentées en Annexe I des présentes. Elles sont également accessibles via les URL suivantes : <blockquote> - Offres d’abonnement au Monde : abo.lemonde.fr - Offres de réabonnement au Monde : moncompte.lemonde.fr - Offres d’abonnement à la Sélection hebdomadaire : abosh.lemonde.fr </blockquote> <blockquote> 3. Site et Applications </blockquote> Le Site et/ou les Applications permettent d’accéder aux Produits et/ou Services numériques proposés par Le Monde. L’accès et l’utilisation du Site et/ou des Applications nécessitent d’être connecté à Internet. Les moyens techniques et informatiques nécessaires à cette connexion, notamment ordinateur, smartphone ou tablette, logiciel, navigateur, réseau de télécommunication, sont sous la responsabilité et à la charge exclusive de l’Utilisateur et/ou Client, Le Monde n’ayant à cet égard aucune obligation de quelque nature que ce soit. . Certains Produits et/ou Services proposés sur le Site et/ou les Applications sont accessibles gratuitement à l’Utilisateur et/ou Client (par exemple : articles gratuits, inscription à la sélection de newsletters gratuites). Leur accès peut le cas échéant être subordonné à la création d’un Compte. Une plus large gamme de Produits et/ou Services est accessible aux seuls Clients dans le cadre d’un contrat d’Abonnement ou d’un achat ponctuel (par exemple : articles payants, newsletters payantes, éditions électroniques du Monde, archives, autres services payants). Dans cette hypothèse, la création d’un Compte personnel est toujours nécessaire afin d’identifier le Client et de lui donner accès aux Produits et/ou Services dont il bénéficie au titre de son Contrat. Les Utilisateurs et/ou Clients sont informés que le développement et l’exploitation du Site et/ou Applications sont financés en partie par des revenus liés à la publicité diffusée dans des espaces promotionnels dédiés. L’utilisation du Site et /ou des Applications vaut acceptation de l’affichage desdites publicités. <blockquote> a. Règles d’utilisation du Site et/ou Applications </blockquote> Lorsque l’Utilisateur et/ou Client utilise le Site et/ou Applications du Monde, il s’engage à : <blockquote> - Respecter les lois et règlements en vigueur, l’ordre public et les bonnes mœurs. - En particulier, ne pas mettre en ligne, enregistrer ni transmettre des éléments incitant à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison notamment de leurs opinions politiques, de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance vraie ou supposée à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, ou de leur orientation sexuelle. - Ne pas entraver ou perturber le fonctionnement du Site et/ou Applications ainsi que les serveurs et réseaux associés, notamment en mettant en cause leur fonctionnement, leur sécurité ou leur intégrité. - Ne pas utiliser de virus, injecter de bugs informatiques ou exploiter toute autre forme de faille pour obtenir des avantages ou un accès à des données protégées du Site et/ou Applications. - Avertir immédiatement Le Monde s’il découvre une faille de sécurité dans le Site et/ou les Applications. - Ne pas collecter, stocker ou diffuser à tout tiers les contenus du Site et/ou Applications. - Ne pas mettre en ligne, enregistrer, ni transmettre par quelque moyen que ce soit de contenu de nature publicitaire ou promotionnelle, de sollicitations commerciales, ni de petites annonces de toute nature. - Ne pas porter atteinte aux droits d’un tiers - Ne pas mettre en ligne, enregistrer, ni transmettre des éléments protégés par des droits d’auteur, sauf s’il garantit avoir obtenu la permission du titulaire des droits et qu’il peut en apporter la preuve. - Ne pas collecter, stocker ou diffuser des données personnelles d’un tiers, que celui-ci soit ou non Utilisateur et/ou Client. - Ne pas harceler, dénigrer ou insulter un tiers, de quelque manière que ce soit, que celui-ci soit ou non Utilisateur et/ou Client. - Ne pas tenter d’induire en erreur d’autres Utilisateurs et/ou Clients en usurpant le nom, le pseudonyme ou la dénomination sociale d’une autre personne physique ou morale. - Ne pas dénigrer Le Monde, ses publications, Produits et/ou Services. </blockquote> <blockquote> b. Contributions des Utilisateurs et/ou Clients - Charte des réactions </blockquote> Dans le cadre de certains Produits et/ou Services du Site et/ou Applications, l’Utilisateur et/ou Client est en mesure de publier en ligne des contributions personnelles (notamment sous forme de réactions ou de commentaires). Il est précisé que cette fonctionnalité a un caractère accessoire, Le Monde étant libre à tout moment de la soumettre à conditions ou de la supprimer, sans qu’une telle décision puisse être considérée comme une modification ou une défaillance contractuelle. Les contributions de l’Utilisateur et/ou Client, doivent respecter les Conditions Générales, notamment les règles d’utilisation du Site et/ou Applications mentionnées ci-dessus, ainsi que la Charte des réactions. En cas de violations de ce cadre contractuel, Le Monde se réserve le droit de ne pas mettre en ligne ou de supprimer tout ou partie des contributions d’un Utilisateur et/ou Client, et/ou de lui interdire, à titre temporaire ou définitif, l’accès à cette fonctionnalité, et/ou de résilier le Contrat en cours, sans que celui-ci ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.. Les contributions sont associées à compter de l’entrée en vigueur des Conditions Générales à l’identifiant que l’Utilisateur et/ou Client qui en est l’auteur aura choisi lors de l’ouverture de son Compte, ainsi qu’à la date à laquelle elles auront été publiées. L’Utilisateur et/ou Client reconnaît être informé et accepte que son identifiant soit rendu public, de façon que ses contributions lui soient attribuées. L’Utilisateur et/ou Client est informé qu’il assume la responsabilité des contributions qu’il rend publiques en les publiant sur le Site et/ou Applications. De ce fait, il garantit Le Monde contre toute conséquence d’une éventuelle enquête, action ou condamnation liées à une de ses contributions. La clôture d’un Compte n’entraîne pas la suppression des contributions de l’Utilisateur et/ou Client concerné, mais aucun ajout de contribution supplémentaire ne sera possible. Pour autant, Le Monde peut décider à tout moment de supprimer tout ou partie des contributions. Le Monde ne s’engage aucunement à sauvegarder, même temporairement, une copie des contributions supprimées. Aussi, il appartient à l’Utilisateur et/ou Client de conserver, s’il le souhaite, une copie de ses contributions afin de ne pas risquer la perte de données. Le Monde décide, sans que cela constitue une quelconque obligation à sa charge, de mettre en place un système de modération automatique ou humain de tout ou partie des contributions. L’Utilisateur demeure néanmoins intégralement responsable des messages qu’il publie et des conséquences qui pourraient en résulter. <blockquote> c. Création d’un Compte sur le Site et/ou Applications </blockquote> Certains Produits et/ou Services accessibles depuis le Site et/ou les Applications nécessitent la création d’un Compte par l’Utilisateur et/ou Client. Il ne peut être créé qu’un seul compte par Utilisateur et/ou Client. La création d’un Compte est une procédure déclarative permettant à l’Utilisateur et/ou Client de saisir un certain nombre d’informations le concernant afin que celles-ci soient associées aux droits d’accès dont il bénéficie sur tout ou partie des Produits et/ou Services du Site et/ou des Applications. Le compte est associé à des codes d’accès, c’est-à-dire un identifiant et un mot de passe, choisis par l’Utilisateur et/ou Client, lui permettant de s’identifier sur le Site et/ou Applications, de se connecter à son Compte et de bénéficier des Produits et/ou Services associés. L’Utilisateur et/ou Client s’engage, lors de la création de son Compte, à fournir des informations exactes et complètes. Il s’engage à tenir à jour ces informations pendant toute la durée de validité de son Compte. Les codes d’accès ne permettent de se connecter qu’à partir d’un seul appareil à la fois. Une tentative de connexion simultanée depuis un autre appareil avec les mêmes codes d’accès entraîne automatiquement la fermeture de la première session ouverte. Ces codes d’accès sont personnels et confidentiels. Chaque Utilisateur et/ou Client reconnaît et accepte que toute connexion au Site et/ou aux Applications, toute utilisation d’un Produit et/ou Service ou toute Commande effectuée à partir de son Compte sont réputées avoir été effectuées par lui. L’Utilisateur et/ou Client s’engage à conserver ses codes d’accès secrets et s’interdit de les divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. Il est également invité à se déconnecter à l’issue de chaque visite du Site et/ou des Applications. En cas d’oubli de son mot de passe, l’Utilisateur et/ou Client peut en demander la récupération en utilisant la fonction « Mot de passe oublié ? » ou via l’adresse url suivante: https://secure.lemonde.fr/sfuser/password/lost. En cas de divulgation accidentelle ou de vol du mot de passe, l’Utilisateur et/ou Client devra informer le Service Client dans les plus brefs délais afin que celui-ci puisse procéder à la désactivation et au remplacement de ce mot de passe. L’Utilisateur et/ou Client devra alors choisir un nouveau mot de passe, éventuellement un nouvel identifiant. A défaut d’action prompte ou immédiate, l’Utilisateur et/ou Client du Compte sera tenu pour responsable des conséquences de toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée de ses codes d’accès des conséquences de toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée de ses codes d'accès. Afin de se prémunir au mieux contre les atteintes éventuelles à la confidentialité de son Compte et des informations qui y figurent, il est vivement recommandé à l’Utilisateur et/ou Client de choisir un mot de passe original et robuste et de le changer régulièrement. Le Monde décline toute responsabilité directement liée au manque de complexité du mot de passe choisi par l’Utilisateur et/ou le Client. <blockquote> d. Désactivation d’un Compte </blockquote> L’Utilisateur et/ou le Client qui souhaite désactiver son Compte peut adresser sa demande au Service Client. La désactivation du Compte aura pour conséquence l’impossibilité d’accéder aux Produits et/ou Services nécessitant l’identification de l’Utilisateur et/ou du Client via la connexion à son Compte. Le Monde se réserve le droit de suspendre de plein droit, sans préavis ni indemnité, de manière temporaire ou définitive, le Compte de l’Utilisateur et/ou du Client dans les cas suivants : Non-respect grave et/ou répété des Conditions Générales, en particulier les règles d’utilisation du Site et/ou des Applications, des Conditions Particulières ou de la Charte des réactions Agissements contraires aux intérêts du Monde Délivrance de fausses informations lors de la création du Compte Inactivité du Compte pendant douze mois consécutifs. Le Compte ne peut toutefois pas être désactivé pour inactivité s’il correspond à un Contrat d’abonnement en cours. <blockquote> 4. Boutique du Monde </blockquote> La Boutique du Monde est un service en ligne de vente par correspondance de produits tels que : hors-séries du Monde, Produits culturels et Produits dérivés. <blockquote> a. Produits mis en vente sur la Boutique - Description des Produits </blockquote> Le Monde fait ses meilleurs efforts pour apporter à l’Utilisateur et/ou Client les informations les plus complètes concernant les Produits vendus sur la Boutique en ligne. Toutefois, les descriptions et représentations visuelles des Produits sont données à titre indicatif et n’ont pas valeur d’engagement contractuel dont la non-exécution serait susceptible d’engager la responsabilité du Monde. <blockquote> - Disponibilité des Produits </blockquote> Les Produits sont proposés à la vente sur la Boutique dans la limite des stocks disponibles. Ils ne peuvent être livrés qu’en France métropolitaine et à Monaco. Dans la mesure du possible, les informations relatives à la disponibilité des Produits sont communiquées à l’Utilisateur et/ou Client au moment de la Commande. Toutefois, en cas d’indisponibilité d’un Produit après passation de la Commande, Le Monde contactera le Client afin de lui proposer un Produit de remplacement ou, le cas échéant, l’annulation de sa Commande. Dans ce dernier cas, le Client sera remboursé de toutes les sommes encaissées par Le Monde en paiement dudit Produit, à l’exclusion de toute indemnité. <blockquote> - Produits en précommande </blockquote> Certains Produits, non encore mis en vente, peuvent être proposés en précommande, à tout ou partie des Utilisateurs et/ ou Clients, sous conditions. Celles-ci, ainsi que le délai d’expédition du produit estimé, sont précisées dans le descriptif du Produit. <blockquote> b. Clause de réserve de propriété </blockquote> Les Produits mis en vente sur la Boutique demeurent la propriété du Monde jusqu’à parfait encaissement de leur prix de vente. <blockquote> 5. Autres Produits et Services a. Le Monde Mémorable </blockquote> Le Monde Mémorable est un service en ligne, accessible depuis le Site et/ou les Applications, permettant de développer de façon ludique sa mémoire et sa culture générale. Il se présente sous la forme de : - leçons thématiques . - tests de connaissance et leur correction . - un programme de révisions personnalisé. Le Monde Mémorable est basé sur un principe de parcours pédagogique personnalisé, c’est-à-dire d’un séquencement des leçons défini en fonction des centres d’intérêt du Client et de ses résultats aux tests. L’accès à Le MondeMémorable implique la souscription d’un Abonnement spécifique, distinct de l’Abonnement à une publication numérique. Les différentes formules d’accès à Le Monde Mémorable figurent dans les Conditions Particulières. Elles dépendent du temps d’engagement et du nombre de leçons auxquelles le Client souhaite pouvoir accéder. Le prix des formules est forfaitaire et non restituable, quel que soit le temps effectif d’utilisation du Service par le Client. <blockquote> b. Le Monde événements abonnés </blockquote> Le Monde événements abonnés est un service réservé sous condition, à tout ou partie des Clients bénéficiant d’un Abonnement numérique ou d’un Abonnement mixte au Monde. Ce Service permet au Client de bénéficier d’invitations gratuites à des événements culturels, dans la limite des places disponibles. Pour en bénéficier, le Client doit, après s’être identifié sur son Compte, choisir l’événement auquel il souhaite participer. Les demandes d’inscription sont traitées en fonction de leur ordre d’arrivée et du nombre d’événements auxquels le Client a déjà participé. Une réponse est apportée par courrier électronique à la demande du Client. Dans l’hypothèse où sa demande n’a pas pu être satisfaite, le Client a la possibilité de s’inscrire sur liste d’attente afin d’être averti si des invitations sont à nouveau disponibles (places supplémentaires, désistements). Dans l’hypothèse où la demande du Client est retenue, l’invitation est réservée à son nom. Le Monde indique au Client les conditions de mise à disposition de chacune des invitations accordées. En cas d’indisponibilité, le Client est invité à annuler sa réservation sur son Compte dans les meilleurs délais, afin qu’un autre Client puisse en bénéficier. Sauf indication contraire, l’invitation est valable pour deux personnes, le Client et un invité de son choix. Les invitations sont personnelles et nominatives. Elles ne sont pas transférables, que ce soit à titre gracieux ou onéreux. Aucune place ne peut être réservée pour un tiers, à l’exception, le cas échéant, de la personne invitée par et avec le Client. Les invitations sont à retirer aux guichets des établissements où se déroulent les événements. Exceptionnellement, certaines invitations pourront être directement et gracieusement adressées aux Clients par courrier électronique ou par voie postale, à l’adresse qu’ils auront indiquée. Le Monde ne peut garantir que les événements programmés auront bien lieu. En cas d’annulation d’un événement (décision de l’organisateur, menace terroriste, cas de force majeure, etc.), Le Monde préviendra au plus tôt les Clients concernés. En cas d’annulation de l’événement, aucun dédommagement ne sera dû par Le Monde au Client. En cas de report, Le Monde proposera les places disponibles en priorité aux Clients qui s’étaient inscrits à l’événement initial. Les invitations non utilisées ou annulées ne peuvent être échangées contre leur valeur monétaire ou être remboursées en partie ou dans leur totalité. <blockquote> c. Newsletters </blockquote> Le Monde propose sur le Site et/ou les Applications un service de newsletters permettant de recevoir gratuitement ou à titre onéreux, à une fréquence déterminée, une lettre d’information généraliste ou thématique. L’inscription à une newsletter peut être libre, sur simple enregistrement d’une adresse électronique, ou soumise à conditions. Les éventuelles Conditions Particulières applicables à une newsletter sont mentionnées dans le formulaire d’inscription correspondant. Il est possible de se désinscrire d’une newsletter à tout moment, soit en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque newsletter, soit par l’intermédiaire de son Compte, soit auprès du Service Client. <blockquote> d. Le Monde Jeux </blockquote> Le Monde Jeux est un service en ligne, accessible depuis le Site et/ ou les Applications permettant d’accéder, via un Abonnement, à des jeux de lettres : - Les mots croisés du Monde réalisés depuis 1997 par l’auteur Philippe Dupuis : accès à l’ensemble des archives ainsi qu’aux nouvelles grilles publiées chaque jour dans Le Monde (12×10) et chaque semaine dans M le magazine du Monde (15×15). - Les mini mots croisés : accès à une base de mots croisés dans nouveau un format de grille (7×7), plus petit, plus accessible, réalisé par Philippe Dupuis l’auteur des mots croisés du Monde. Base enrichie quotidiennement d’une nouvelle grille. - Les Sudokus du Monde réalisés par l’auteur Yan Georget : accès à l’ensemble des archives ainsi qu’aux nouvelles grilles de Sudoku publiées chaque jour dans Le Monde et chaque semaine dans M le magazine du Monde. L’accès à Le Monde Jeux est inclus dans certaines formules d’Abonnement au Monde (cf. conditions particulières) ainsi que dans une formule d’abonnement spécifique à ce service. <blockquote> e. Le podcast « Le Goût de M » </blockquote> Ce podcast bimensuel donne la parole à des personnalités issues de la culture, de la mode, du design, de l’architecture ou de la cuisine, afin d’interroger la notion de goût. Il est proposé par M Le magazine du Monde, réalisé et présenté par la journaliste et productrice Géraldine Sarratia. L’accès à « Le Goût de M » est inclus dans certaines formules d’Abonnement au Monde (cf. conditions particulières). Retour au sommaire IV. COMMANDES DE PRODUITS ET/OU SERVICES Les Commandes peuvent être passées : <blockquote> - En ligne, sur les Site et/ou Applications Dans ce cas, il est nécessaire de créer ou de disposer d’un Compte et de s’être identifié grâce à ses codes d’accès. Après constitution de son panier d’achats, l’Utilisateur et/ou Client doit compléter l’ensemble des informations prévues dans le formulaire : coordonnées, adresse(s) de livraison et de facturation, mode de paiement, etc. L’Utilisateur et/ou Client doit ensuite accepter expressément les Conditions Générales après en avoir pris connaissance et valider le formulaire de Commande. La Commande du Client sera alors considérée comme ferme. En cas de suspicion de problèmes techniques ayant empêché la finalisation de la commande, Le Monde pourra contacter le Client afin de lui proposer un soutien technique, sans que cela oblige de quelque manière que ce soit le Client à finaliser sa commande. - Par téléphone, courrier électronique ou postal, auprès du Service Client. Les coordonnées du Service Client sont indiquées à l’article XIV des présentes. </blockquote> Les Commandes ne peuvent porter que sur les offres en vigueur au jour de leur enregistrement, y compris les offres promotionnelles. Le Monde peut refuser ou annuler toute Commande ne répondant pas aux conditions de l’offre telles que mentionnées dans les Conditions Particulières ou en cas d’indisponibilité du Produit et/ou Service. Le Monde se réserve également le droit de suspendre, refuser ou annuler toute Commande d’un Client avec lequel existerait un quelconque litige de paiement, sans que cette annulation ne puisse donner lieu, à quelque titre que ce soit, à une quelconque indemnité. Toute Commande acceptée fait l’objet d’une confirmation écrite du Monde au Client par affichage d’une page Internet d’information puis par envoi d’un courrier électronique, ou à défaut d’adresse électronique, par courrier postal. Cette confirmation reprend les informations contractuelles (produits commandés, prix, adresse de livraison, montant de la participation aux frais d’envoi, etc.). Elle donne également les moyens d’accès aux Conditions Générales applicables sur support durable. Cette confirmation de Commande vaut acceptation de celle-ci par Le Monde et valide la transaction. Il est recommandé au Client de conserver une copie de cette confirmation. Les informations relatives à la transaction sont également consultables par le Client sur son Compte. En cas de commande d’un Produit par téléphone ou courrier postal, un bon de livraison valant confirmation de la Commande sera joint au dit Produit. Dans l’hypothèse où le règlement de la Commande n’est pas simultané à celle-ci, le Contrat ne sera réputé conclu qu’une fois le règlement reçu. Les données enregistrées par Le Monde et/ou ses prestataires, dans le cadre de l’exécution du Contrat, constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Le Monde et ses Clients (offre souscrite, date de souscription). En particulier, les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Retour au sommaire V. TARIFS <blockquote> a. Tarifs applicables lors de la Commande </blockquote> Les tarifs des offres de Produits et/ou Services du Monde sont ceux en vigueur au jour de la Commande. Ils sont mentionnés dans les Conditions Particulières et indiqués avant toute souscription d’Abonnement ou tout achat ponctuel. Ils sont indiqués en euro toutes taxes comprises. Les frais de port éventuellement applicables à la commande sont indiqués et appliqués avant la validation et le paiement de celle-ci par le Client. Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits et/ou Services présents sur les différents supports de vente. Toutes les Commandes, quel que soit le pays de domiciliation ou de livraison du Client, sont payables en euro. Le Monde se réserve la possibilité de modifier les prix des Produits et/ou Services pendant la durée de leur mise en vente, dans le respect de la réglementation en vigueur. Il peut également décider d’une opération promotionnelle ponctuelle. Les prix applicables à une Commande sont ceux en vigueur à la date de la Commande tels qu’ils sont mentionnés dans le formulaire de souscription. En aucun cas les fluctuations du prix ou la promotion d’un Produit et/ou Service postérieurs à la date d’une Commande ne peuvent donner lieu à réclamation ou à annulation de celle-ci par le Client. Les offres promotionnelles ne sont proposées que pendant une durée limitée et sont soumises à conditions. Elles ne sont pas cumulables entre elles. Elles ne peuvent être échangées contre leur valeur monétaire ou être remboursées en partie ou dans leur totalité. Si le Client dispose d’un code susceptible de lui octroyer un avantage ou une promotion sur les Produits et/ou Services du Monde, celui-ci doit être enregistré lors de la souscription. Ce code ne peut être utilisé qu’une seule fois pendant sa période de validité. Il est personnel et non transférable. Du fait du caractère unique et conditionnel de chaque offre promotionnelle, Le Monde se réserve le droit, s’il constate qu’un Utilisateur et/ou Client a souscrit une offre promotionnelle dont il a déjà bénéficié auparavant ou pour laquelle il ne remplit pas les conditions, de lui appliquer le tarif normal en vigueur en lieu et place du tarif promotionnel. <blockquote> b. Modifications de tarifs des Contrats d’abonnement en cours </blockquote> Le Monde pourra réviser les tarifs des Contrats d’abonnement en cours dans les conditions suivantes : <blockquote> - Pour un contrat d’abonnement souscrit pour une durée ferme : Le prix est garanti pour toute la période d’engagement en cours. - Pour un contrat d’abonnement à durée libre : Le prix ne peut être modifié avant un an, sauf si des paliers d’augmentation étaient d’ores et déjà prévus pour la première année et acceptés lors de la souscription de la Commande. </blockquote> Pour toute augmentation non prévue au moment de la Commande, Le Monde notifie au Client l’augmentation de tarif avec un préavis minimum d’un mois avant son entrée en vigueur. A réception de cette notification, le Client peut librement résilier son abonnement. A défaut de résiliation dans le délai imparti, la modification tarifaire sera réputée acceptée et s’appliquera à la poursuite du Contrat. Retour au sommaire VI. PAIEMENT Sauf clause spécifique des Conditions Particulières limitant les modes de paiement autorisés, le règlement des Produits et/ou Services commercialisés par Le Monde peut être effectué : <blockquote> Par carte bancaire : Carte bleue, Visa, MasterCard, American Express, Eurocard et Visa Internationale Le paiement en ligne par l’une des cartes bancaires acceptées est réalisé par la solution sécurisée Sips - Worldline, qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer). Le protocole SSL (Secure Socket Layer) garantit la confidentialité des informations de paiement transmises. La mention du protocole « https » dans l’adresse de navigation et l’icône du cadenas apparaissant dans la barre d’adresse sont le signe de la sécurité et confidentialité du paiement. Le Monde ne stocke pas l’intégralité du numéro de carte bancaire sur ses serveurs informatiques. Les numéros de carte bancaire sont traités par Sips - Worldline et les transactions avec Le Monde se font à partir de numéros d’autorisation, de numéros de transaction et d’identifiants commerçants. Les coordonnées de la carte bancaire du Client ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le débit de la carte est immédiat, y compris dans le cas de Produits non immédiatement disponibles ou en précommande, sauf mention contraire dans les Conditions Particulières applicables. Dans le cadre d’un abonnement avec prélèvements automatiques, il appartient au Client dont la durée de validité de la carte a expiré, soit : - de mettre à jour ses nouvelles coordonnées en se connectant à son Compte sur le Site du Monde - à défaut, de contacter le Service Client et de communiquer de nouvelles coordonnées bancaires valides. A défaut, l’abonnement sera suspendu. Par prélèvement automatique SEPA </blockquote> Lors de la souscription d’un abonnement, le Client peut : <blockquote> - Adresser par voie postale un mandat de prélèvement SEPA dûment complété ainsi qu’un relevé d’identité bancaire (RIB) au Service Client, dont l’adresse postale est indiquée sur le formulaire ou à l’article XIV des présentes. - OU signer le mandat via la solution sécurisée en ligne. Ce mandat est caractérisé par une « Référence Unique de Mandat » (RUM). </blockquote> Le Client s’engage à communiquer, lors de toute conclusion d’un abonnement par prélèvement automatique et signature d’un mandat, des informations bancaires exactes et complètes. En cas de modifications de ces informations, il appartient au Client, soit : <blockquote>- de les mettre à jour en se connectant à son Compte sur le Site du Monde - à défaut, de contacter le Service Client.</blockquote> Toute révocation du mandat de prélèvement SEPA entraînera la résiliation du Contrat d’abonnement. Le premier prélèvement SEPA, notifié dans la confirmation de Commande, sera effectué dès la mise en place de l’abonnement, sauf mention contraire dans les Conditions Particulières applicables. <blockquote> Par chèque </blockquote> Les Clients qui le souhaitent peuvent payer par chèque leurs achats sur la Boutique. Le paiement par chèque des abonnements et réabonnements souscrits en ligne n’est pas possible. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine et libellé à l’ordre de la Société éditrice du Monde. Le Client doit l’adresser, accompagné de son formulaire de Commande ou de souscription, au Service Client, dont l’adresse postale est indiquée à l’article XIV des présentes. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception de celui-ci par Le Monde. La Commande ne devient livrable que lorsque Le Monde a encaissé le chèque. En cas d’incident relatif à un paiement, l’exécution de la Commande sera suspendue. A défaut de règlement effectif dans un délai de quinze jours au maximum à compter de la Commande, Le Monde aura la possibilité d’annuler celle-ci de plein droit, sans préjudice de son droit de demander le règlement de sa créance pour la période écoulée. Le Client reconnaît devoir payer l’intégralité du prix des Produits et/ou Services achetés et les charges afférentes. Dans le cadre d’un Contrat d’abonnement en cours, en cas de défauts de paiement répétés de la part d’un Client, ce quel que soit le mode de paiement choisi et après relance du Monde restée infructueuse, Le Monde se réserve le droit de résilier le Contrat, voire de s’opposer à tout réabonnement ultérieur. Toute réclamation ou contestation de facture par le Client peut être formulée auprès du Service Client. Retour au sommaire VII. LIVRAISON <blockquote> 1. Livraison des publications de presse papier dans le cadre d’un abonnement </blockquote> - Sauf mention contraire dans les Conditions Particulières, les frais de livraison du Monde et de la Sélection hebdomadaire en France métropolitaine et à Monaco sont inclus dans le prix de l’abonnement souscrit. - La souscription d’un abonnement dont l’adresse de livraison n’est pas située en France métropolitaine ou à Monaco ne peut se faire qu’auprès du Service Client, qui indique au cas par cas les frais de livraison applicables en sus du prix de l’abonnement. - Les publications de presse papier auxquelles le Client s’abonne lui sont livrées, à la fréquence prévue par son Contrat, à l’adresse indiquée lors de sa Commande. Il appartient au Client de communiquer des informations claires, exactes et complètes afin que sa Commande puisse être correctement livrée. - Le Client s’engage à prévenir sans délai Le Monde de tout changement d’adresse ou autre information nécessaire à la livraison des publications (changement de code d’accès à un immeuble par exemple) en contactant le Service Client ou en se connectant à son Compte en ligne. - Sauf indication contraire, la livraison au Client des numéros de la publication papier à laquelle il s’est abonné commence dans un délai moyen suivant la date de confirmation de sa Commande, d’une semaine pour Le Monde et de trois semaines pour la Sélection hebdomadaire. En cas de non-réception passé ce délai, le Client est invité à contacter le Service Client. - Il est possible, durant une période temporaire de congés et/ou de déplacement, de faire livrer la publication à une autre adresse. Cette demande doit être effectuée au moins dix jours ouvrés à l’avance. - Il est également possible de suspendre provisoirement la livraison du Monde, pendant une période maximale de douze semaines, consécutives ou non, par période de douze mois consécutifs. Une telle demande doit être formulée au moins sept jours ouvrés à l’avance sur le Compte du Client ou auprès du Service Client. - Si le Contrat provisoirement suspendu est souscrit pour une durée déterminée payée d’avance, cette durée est prolongée d’une période correspondant à la suspension. - Dans le cas d’un Contrat à durée libre avec prélèvement, les numéros correspondant à la période de suspension sont décomptés du prélèvement correspondant. - Les demandes de suspension ou de modification temporaire d’adresse de livraison peuvent être faites sur le Compte du Client ou auprès du Service Client. - Selon la zone géographique de l’adresse de livraison, la publication sera livrée soit par La Poste soit par un prestataire de portage. - Selon la zone géographique de l’adresse de livraison, la publication sera livrée soit par La Poste soit par un prestataire de portage. Les horaires et délais de livraison sont ceux habituellement pratiqués par les services postaux ou les prestataires de portage. En cas d’incident ponctuel ou répété lié à la livraison, le Client est tenu d’avertir le Service Client dans les meilleurs délais afin que les raisons de l’incident puissent être recherchées et corrigées par le prestataire concerné. <blockquote> 2. Livraison des Produits commandés sur la Boutique - Retours des Produits </blockquote> - Les Produits commandés sur la Boutique ne peuvent être livrés qu’en France métropolitaine et à Monaco. - La livraison se fait par voie postale en Coliéco ou Colissimo. - Le Monde s’engage à livrer les Produits au Client dans les plus brefs délais suivant l’encaissement du paiement. Le délai moyen habituel de livraison pour les Produits disponibles est de trois semaines. - Lorsqu’une Commande porte sur plusieurs Produits dont les dates de disponibilité sont différentes, la date d’expédition des Produits est basée sur la date de disponibilité la plus éloignée. Le Monde se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. Dans ce cas, la participation aux frais d’expédition n’est facturée qu’une seule fois au Client. - Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la Commande. Il appartient au Client de communiquer des informations claires, exactes et complètes quant à l’adresse de livraison de sa Commande afin que celle-ci puisse être correctement exécutée. - Le Monde ne peut être tenu pour responsable des dommages consécutifs à une erreur du Client dans les informations fournies (perte du produit, retard de livraison, etc.). Tous frais consécutifs à une telle erreur seront à la charge exclusive du Client. - Si, le jour de la livraison prévu, le Client n’est pas présent à l’adresse indiquée dans sa commande, un avis de passage est déposé dans sa boîte aux lettres. Il appartient au Client de retirer le colis auprès des services postaux, dans les conditions mentionnées sur l’avis de passage. - Si le colis n’est pas retiré par le Client dans les délais impartis, auprès des services postaux, celui-ci sera retourné au Monde par la Poste. - Dans une telle hypothèse, le Client a la possibilité de demander soit l’annulation de sa Commande et le remboursement du montant de celle-ci (hors frais d’expédition), soit la réexpédition à ses frais du Produit. - A l’issue d’un délai de trente jours suivant la date de la Commande, si le Produit n’a pas été livré, la vente pourra être résolue à la demande de l’une ou l’autre partie. Le Client sera remboursé du montant de sa Commande, les frais d’expédition restant à sa charge, à l’exclusion de toute indemnité. - Nonobstant son droit à rétractation, le Client a la possibilité de retourner un Produit ne lui convenant pas dans un délai de trente jours suivant sa réception. Celui-ci devra être retourné complet dans son conditionnement et son emballage d’origine. S’agissant des CD et DVD, leur blister d’emballage ne devra pas avoir été ouvert. Les Produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront ni repris ni remboursés. Néanmoins, le Client ne sera pas considéré comme responsable en cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit. Le Produit devra être accompagné du talon figurant en bas de la facture ou du bon de livraison, à l’adresse suivante : Tessi - Retour produit Le Monde - 490 rue des Frênes - 45700 Pannes. Les frais afférents au retour du Produit sont à la charge du Client. Le Client supporte également les risques liés à ce retour. Si le Produit est perdu ou endommagé, le Client en sera seul responsable et le Produit ne pourra être remboursé par Le Monde. Le Monde procédera au remboursement du prix d’achat du Produit, exception faite des frais d’expédition. Si l’achat du Produit a été réglé par carte bancaire, le remboursement se fera par crédit de celle-ci, dans un délai moyen de dix jours ouvrés. Si un autre moyen de paiement a été utilisé, il sera demandé au Client de fournir un relevé d’identité bancaire afin que Le Monde puisse procéder au remboursement par virement bancaire dans un délai moyen de quatre à six semaines. Le Monde se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération du Produits et/ou le refuser si celui-ci est retourné incomplet, abîmé, endommagé ou sali. Enfin, dans l’hypothèse d’une Commande payée par chèque, Le Monde se réserve le droit de vérifier le parfait encaissement de celui-ci avant de procéder au remboursement du Client. Retour au sommaire VIII. DURÉE D’ENGAGEMENT - RÉSILIATION <blockquote> 1. Durée d’engagement </blockquote> Les Offres d’Abonnement aux Produits et/ou Services du Monde sont souscrites pour la durée indiquée dans les Conditions Particulières et/ou le formulaire de souscription applicable. Cette durée peut être : <ul> <li> Libre : </li> </ul> <blockquote> Dans ce cas, l’Abonnement, d’une durée initiale d’un mois, est automatiquement et tacitement reconduit pour des périodes successives d’une durée équivalente. Le Client paye son abonnement tous les mois par prélèvement automatique et dispose de la faculté, pour quelque motif que ce soit, de le résilier à tout moment. Sauf exception, la résiliation sera effective à la fin du mois en cours. En cas d’évolution tarifaire non mentionnée dans les Conditions Particulières de l’offre lors de sa souscription, Le Monde informera le Client par écrit avec un préavis minimum d’un mois précédant la prochaine échéance contractuelle. Le Client aura la faculté de résilier son abonnement avant cette date. A défaut, l’abonnement se poursuivra avec le nouveau tarif applicable. </blockquote> <ul> <li> Déterminée : </li> </ul> <blockquote> Dans ce cas, l’abonnement est souscrit pour une durée ferme et ne peut être résilié en cours d’exécution. Le prix de l’abonnement est payé au comptant. Il est forfaitaire et non restituable. A son échéance, sauf stipulation contraire des Conditions Particulières, il ne fait l’objet d’aucune reconduction sans l’accord explicite du Client. Le Client sera invité par Le Monde à se réabonner. A titre exceptionnel, Le Monde pourra accepter une demande de résiliation anticipée d’un Contrat à durée déterminée justifiée par l’un des motifs suivants dûment prouvé : chômage, procédure de surendettement, incarcération, longue hospitalisation, cécité, atteinte à l’intégrité physique d’une gravité telle qu’elle rend impossible l’usage de l’abonnement, décès. Dans ces cas précis, il sera opéré un reversement au prorata des sommes encaissées pour les prestations restant à servir. 2. Modalités de résiliation par le Client </blockquote> Sauf stipulation contraire des Conditions Particulières, la résiliation d’un Abonnement doit être adressée par lettre recommandée avec avis de réception au Service Client. Le Client qui souhaite résilier son contrat doit imprimer (ou recopier sur papier libre) : <blockquote> - Pour un abonnement numérique, le formulaire de résiliation accessible ici - Pour un abonnement papier ou un abonnement mixte (papier + numérique), le formulaire accessible ici </blockquote> Les résiliations reçues par Le Monde jusqu’au 15 du mois en cours seront effectives à l’issue de ce mois. Les résiliations reçues après le 15 du mois en cours seront effectives à l’issue du mois suivant. <blockquote> 3. Résiliation par Le Monde </blockquote> Le Monde peut résilier un Contrat de plein droit et sans préavis en cas de non-respect de ses stipulations par le Client, sans préjudice de toute action que Le Monde pourrait décider d’engager à l’encontre de celui-ci, notamment en cas de prestations impayées. Le Monde se réserve également la possibilité de résilier le Contrat s’il s’avère que la prestation prévue ne peut être exécutée (par exemple : adresse de livraison non desservie par les services postaux ou de portage . adresse de livraison non couverte par un réseau de télécommunications de nature à permettre la fourniture d’un service en ligne). Dans ce cas, Le Monde s’engage à rembourser le Client des prestations payées, mais non réalisées. Cette résiliation ne constitue pas un préjudice ouvrant droit à un quelconque dédommagement de la part du Monde. Retour au sommaire IX. DROIT DE RÉTRACTATION Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client, susceptible d’être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, dispose d’un droit de rétractation lui permettant de demander le remboursement d’une Commande passée à distance (en ligne ou par téléphone). Toutefois, le droit de rétractation ne peut être exercé, notamment, pour les Produits et/ou Services suivants : <blockquote>- Journaux, périodiques ou magazines, sauf s’il s’agit d’un Contrat d’abonnement papier. - Contenu numérique fourni sur un support immatériel et Contrat d’abonnement à ces prestations dont l’exécution a commencé avec l’accord du Client et pour lequel celui-ci a renoncé à son droit de rétractation. - CD, DVD ou livre dont le blister d’emballage a été ouvert par le Client. - Services totalement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord du Client ou à sa demande expresse. Un service peut être considéré comme exécuté si le Client a fait une réservation, mais qu’il n’a pas profité de la prestation, et ce, sans annulation. - Biens indissociables d’autres articles (exemple : le supplément d’une publication). - Biens confectionnés à la demande du Client ou nettement personnalisés.</blockquote> Le droit de rétractation doit être exercé dans un délai de quatorze jours à compter de : <blockquote>- La réception de la Commande en cas de livraison d’un bien meuble corporel. - La conclusion du Contrat dans le cadre de la souscription d’un abonnement à une publication ou un service électronique. - La réception du premier numéro dans le cas de la souscription d’un abonnement à une publication papier.</blockquote> Si le délai de quatorze jours précité expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le Client n’a pas à motiver ou justifier sa décision. Aucune pénalité ne lui sera réclamée en cas de rétractation. Le Client informe Le Monde de sa décision de se rétracter en imprimant et complétant le formulaire type de rétractation suivant : - Pour les abonnés papier ou mixte (papier + numérique), cliquez ici - Pour les abonnés numérique, cliquez ici Il peut également adresser tout autre écrit exprimant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter. Sa demande, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire, doit être adressée, avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours mentionné ci-dessus au Service Client, dont les coordonnées sont indiquées à l’article XIV. Pour Le Monde Mémorable, le formulaire peut être adressé par courrier électronique à l’adresse suivante : memorable@gymglish.com. Lorsque le droit de rétractation porte sur l’achat d’un bien corporel, le simple renvoi de celui-ci ou le refus du Client d’en prendre livraison ne suffit pas à exprimer la volonté du Client de se rétracter. A réception du formulaire de rétractation, Le Monde adresse au Client un accusé réception. En cas de rétractation après achat d’un bien corporel, le Produit doit être retourné, sans retard excessif et au plus tard avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours suivant la communication par le Client de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : Tessi - Retour produit Le Monde - 490 rue des Frênes - 45700 Pannes. En cas de rétractation d’un Contrat avec dotation, celle-ci doit être retournée, sans retard excessif et au plus tard avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours suivant la communication par le Client de sa décision de se rétracter, à la même adresse. Les frais afférents au retour du Produit et/ou de la dotation sont à la charge du Client. Le Produit et/ou la dotation doivent impérativement être retournés complets et dans leur état d’origine. Le Produit devra être accompagné d’une copie de la facture ou du bon de livraison. Les risques liés au retour du Produit et/ou de la dotation, quelle qu’en soit la cause, incombent au Client. Si le Produit et/ou la dotation sont perdus ou endommagés lors de cet envoi, le Client en sera seul responsable. Le Produit ne pourra être remboursé par Le Monde. Le remboursement des sommes versées par le Client et encaissées par Le Monde sera effectué dans un délai inférieur ou égal à quatorze (14) jours après la réception de la demande, exclusivement par virement sur le compte bancaire du Client. Les frais correspondants à la livraison initiale seront également remboursés, à l’exception des frais supplémentaires liés au choix par le Client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par Le Monde. En cas de rétractation après achat d’un Service, le prix est remboursé, déduction faite d’un montant correspondant aux Services d’ores et déjà fournis avant la décision de rétractation, lorsque ceux-ci ont été fournis avec l’accord exprès du Client. En cas de rétractation après achat d’une formule d’abonnement à une publication de presse périodique, le prix de l’abonnement sera remboursé, déduction faite du ou des Produits d’ores et déjà servis. En cas de rétractation après achat d’un bien corporel, Le Monde se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération de ces biens et/ou de le refuser s’ils sont retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis. Conformément aux dispositions de l’article L. 221-23 du Code de la Consommation, la responsabilité du consommateur ne peut être engagée qu’en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens. Enfin, en cas de rétractation d’une Commande payée par chèque, Le Monde se réserve le droit de vérifier le parfait encaissement de celui-ci avant de procéder au remboursement du Client. Retour au sommaire X. CONFORMITÉ DES PRODUITS - GARANTIES LÉGALES Les dispositions légales suivantes s’appliquent à toute vente par Le Monde à un consommateur, au sens des textes en vigueur, de biens meubles corporels. Elles lui permettent de bénéficier de la garantie légale de conformité (article L. 217-1 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil) en renvoyant au Monde les Produits livrés défectueux ou non conformes. <blockquote> 1. Garantie légale de conformité </blockquote> En vertu de l’article L. 217-4 du Code de la consommation : « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité ». En vertu de l’article L. 217-5 du Code de la consommation, « le bien est conforme au contrat : <blockquote> - s’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant . - s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillons ou de modèle ; - s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment publicité ou étiquetage . - s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ». </blockquote> En vertu de l’article L. 217-7 du Code de la consommation : « Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire. Le vendeur peut combattre cette présomption si celle-ci n’est pas compatible avec la nature du bien ou le défaut de conformité invoqué ». En vertu de l’article L. 217-10 du Code de la consommation : « Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l’acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte : <blockquote> 1 - si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l’article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d’un mois suivant la réclamation de l’acheteur ; 2 - ou si cette solution ne peut l’être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l’usage qu’il recherche. La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur. » </blockquote> En vertu de l’article L. 217-12 du Code de la consommation : « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. » <blockquote> 2. Garantie légale des vices cachés </blockquote> En vertu de l’article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. » En vertu de l’article 1645 du Code civil : « Si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu’il a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l’acheteur. » En vertu de l’article 1646 du Code civil : « Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu’à la restitution du prix, et à rembourser à l’acquéreur les frais occasionnés par la vente. » En vertu de l’article 1648 du Code civil : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de conformité apparents. » <blockquote> 3. Mise en œuvre des garanties légales </blockquote> Pour toute demande de mise en œuvre des garanties légales visées ci-dessus, le Client est prié de contacter le Service Client, en cliquant ici. Les frais éventuels d’expédition initiale et de retour de produits dans le cadre de la mise en œuvre d’une garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés seront remboursés au Client par Le Monde sur justificatifs. Retour au sommaire XI. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le Monde est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments qui composent ses publications, ses Produits et/ou Services et ses supports de communication, tels que texte, photographie, image, infographie, dessins, logo, enregistrement phonographique ou vidéographique, format éditorial, charte graphique, programme informatique ou toute autre création ou œuvre protégeable, ou s’est vu concéder les licences nécessaires sur les droits de propriété intellectuelle y afférents. Qu’ils soient accessibles gratuitement ou non, toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou exploitation totale ou partielle, de quelque nature que ce soit et par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque de ces éléments, sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite et constituerait, au regard des articles L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle, un délit de contrefaçon passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende. Le Monde est en outre propriétaire exclusif des marques qu’il a déposées ou exploite régulièrement. Leur reproduction, usage ou apposition sans l’autorisation écrite et préalable du Monde, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur au titre de l’article L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle. L’utilisation ou l’achat d’un Produit et/ou Service par un Utilisateur et/ou Client ne saurait conférer à celui-ci comme à quiconque, sur les éléments protégés susvisés, un droit autre que celui d’un usage strictement personnel, non collectif et non marchand. Pour toute demande d’autorisation relative aux éléments de propriété intellectuelle du Monde, merci de contacter le service commercial du Monde à l’adresse électronique suivante : droitsdauteur@lemonde.fr. Retour au sommaire XII. RESPONSABILITÉ Le Monde est responsable de la bonne exécution des obligations lui incombant au titre des Conditions Générales et Conditions Particulières. Toutefois, Le Monde peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est imputable soit à l’Utilisateur et/ou au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à l’un des cas de limitation de responsabilité prévu ci-dessous. <blockquote> 1. Contenus éditoriaux </blockquote> Les contenus éditoriaux et autres données présents dans les publications, sur le Site et/ou Applications du Monde sont fournis à titre informatif. Ils sont susceptibles d’erreur, d’omission, d’obsolescence. Ils ne sauraient en aucun cas être assimilés, de quelque façon que ce soit, à un conseil ou à une aide à la décision. L’Utilisateur et/ou Client reconnaît en conséquence interpréter et/ou utiliser ces contenus et données à ses seuls risques et périls. Le Monde ne saurait être tenu pour responsable de dommages directs ou indirects découlant de leur utilisation ou interprétation. <blockquote> 2. Contenu contributif - Contenu hébergé par Le Monde </blockquote> Le Monde, en aucune circonstance, ne saurait être tenu pour responsable des contributions d’un Utilisateur et/ou Client, celles-ci étant de la responsabilité de leur auteur, sans qu’il soit fait obligation au Monde d’opérer un quelconque contrôle ou modération a priori. S’agissant des contenus dont Le Monde est hébergeur, Le Monde n’est tenu que de procéder à leur retrait du Site et/ou Applications a posteriori, dans le cadre d’une notification de leur caractère illicite ou préjudiciable. <blockquote> 3. Conformité des Produits et Services à la réglementation en vigueur </blockquote> Les Produits et/ou Services du Monde sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Monde ne saurait être engagée en cas de non-conformité de ses Produits et/ou Services à la réglementation de tout autre pays, notamment le pays de livraison d’un Produit ou de résidence de l’Utilisateur et/ou du Client. Il appartient à l’Utilisateur et/ou au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits et/ou Services qu’il envisage de commander ou d’utiliser. <blockquote> 4. Force majeure </blockquote> Le Monde ne saurait être tenu pour responsable de toute inexécution de ses obligations qui aurait pour origine un cas de force majeure, incluant notamment, mais non limitativement, les cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, de grève, de lock-out, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’intempéries graves, d’inondations, de pannes, et de manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution de ses obligations. <blockquote> 5. Moyens techniques des Utilisateurs et/ou Clients – Réseau Internet </blockquote> Le Monde décline toute responsabilité liée aux caractéristiques et au fonctionnement de l’équipement informatique ou téléphonique, du navigateur, du réseau de télécommunication et de tout autre moyen technique choisi par l’Utilisateur et/ou le Client pour accéder au Site et/ou aux Applications. Il appartient à l’Utilisateur et/ou au Client de s’assurer que les caractéristiques techniques de son équipement lui permettent l’accès et l’utilisation du Site et/ou des Applications. Le Monde fait ses meilleurs efforts afin de permettre et sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du Site et/ou des Applications. Cependant, l’Utilisateur et/ou le Client déclare connaître et faire son affaire des caractéristiques et limites d’Internet et reconnaît en conséquence que la responsabilité du Monde ne peut être engagée dans les cas suivants : <blockquote> - Interruptions momentanées nécessaires à l’évolution, la maintenance, ou plus généralement en cas de mise à jour de certains fichiers du Site et/ou des Applications. - Difficultés de fonctionnement ou interruption momentanée du Site et/ou des Applications indépendantes de la volonté du Monde, notamment en cas d’interruption des services d’électricité ou de télécommunication. - Défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet dans la transmission de messages ou documents. - Risques de suppression, d’impossibilité de stockage, de transmission incorrecte ou inopportune des contenus éditoriaux figurant sur le Site et/ou les Applications. - Mauvaises performances techniques et temps de réponse excessif pour accéder au Site et/ou aux Applications et/ou utiliser les Services. - Risques d’exposition des données et équipements du fait de l’usage d’Internet (virus éventuels, piratage, etc.). 6. Produits et services de tiers </blockquote> Le Monde décline toute responsabilité quant aux produits et/ou services proposés par des tiers, que ces produits et/ou services soient : <blockquote> - présentés dans les espaces publicitaires ou promotionnels de ses publications, Site et/ou Applications . - ou hébergés dans des pages de ses publications, Site et/ou Applications dédiées à des produits et services proposés par des tiers partenaires . - accessibles par des liens hypertextes présents sur son Site et/ou ses Applications. </blockquote> Retour au sommaire XIII. DONNÉES PERSONNELLES Dans le cadre de l’utilisation et/ou l’achat de ses Produits et/ou Services, Le Monde est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant l’Utilisateur et/ou Client. Ces traitements s’effectuent conformément aux dispositions légales et réglementaires relatives aux traitements de données à caractère personnel et, en particulier, la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la Protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD »), ainsi que toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur. Les modalités de collecte et de traitement des données à caractère personnel ainsi que les droits dont disposent les Utilisateurs et/ou Clients sur celles-ci peuvent être consultés dans la Politique de confidentialité du Monde. Chaque nouvel Utilisateur et/ou Client est invité à consulter et accepter ce document, notamment au moment de la création de son Compte. Des mentions spécifiques figurent, en outre, sur chaque formulaire de collecte de données afin d’assurer à l’Utilisateur et/ou au Client une information complète avant tout traitement de données le concernant. L’Utilisateur et/ou le Client est également invité à prendre connaissance de la rubrique concernant les cookies émis sur le Site et/ou les Applications et à paramétrer ses choix en la matière sur la plate-forme dédiée accessible ici. Retour au sommaire XIV. SERVICE CLIENT Le Monde met à la disposition de l’Utilisateur et/ou Client la foire aux questions, FAQ, qui leur permettra de trouver de nombreuses informations ou réponses aux questions qu’il est susceptible de se poser. Si l’Utilisateur et/ou Client ne trouve pas la réponse à sa question, s’il a besoin d’une assistance spécifique ou souhaite formuler une réclamation, le Service Client du Monde peut être contacté selon les modalités suivantes : <blockquote> - Par téléphone : au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou depuis l’étranger au (33)3-28-25-71-71 (tarif d’un appel vers la France selon les conditions en vigueur de l’opérateur téléphonique), de 9 heures à 18 heures du lundi au vendredi heure de Paris. - Par courrier postal à l’adresse suivante : Le Monde - Service Client – A 1100 – 62066 Arras Cedex 9. - - Grâce aux formulaires disponibles sur le Site : <ul> <li>Pour les abonnements papier, les abonnements mixtes (papier + numérique), la Sélection hebdomadaire, la Boutique et toute autre demande : ici</li> <li>Pour les abonnements « numérique » exclusivement : ici</li> <li>Par e-mail, pour le Service Le Monde Mémorable exclusivement, à l’adresse électronique suivante : memorable@gymglish.com.</li> </ul> </blockquote> Retour au sommaire XV. RÉCLAMATION - MÉDIATION En cas de réclamation, l’Utilisateur et/ou Client peut s’adresser au Service Client du Monde qui s’efforcera de trouver une solution amiable au différend. En cas d’échec de cette démarche, il peut recourir gratuitement au service de médiation du Centre de médiation et d’arbitrage de Paris (CMAP), accessible à l’adresse URL www.cmap.fr et à l’adresse postale : CMAP – 39, avenue Franklin D. Roosevelt – 75008 Paris. Ce service est réservé aux consommateurs au sens des textes en vigueur. Retour au sommaire XVI. LITIGE - DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE Les Conditions Générales et les Conditions Particulières sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu par l’une ou l’autre des voies de recours prévues ci-dessus, les tribunaux français seront compétents. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Paris seront compétents. En cas de litige avec un consommateur, au sens des textes en vigueur, il est rappelé qu’en application de l’article L. 141-5 du code de la consommation « le consommateur peut saisir à son choix, outre l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de la procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable ». Retour au sommaire ANNEXE I. CONDITIONS PARTICULIÈRES LES OFFRES D’ABONNEMENT ET DE RÉABONNEMENT, HORS PROMOTION Les abonnements numériques ESSENTIEL <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 13 heures et aux archives depuis 1944. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un particulier. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 1 € le premier mois, puis 9,99 € par mois pendant 12 mois (ou 99,99 € en prélèvement annuel). Modalités de paiement : par prélèvement automatique sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. Au cours du premier mois, cet abonnement peut être résilié par simple appel au Service Client au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou au (33)3-28-25-71-71 depuis l’étranger, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures. </blockquote> INTÉGRALE <blockquote> Description de l’offre : 2 comptes numériques. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’Application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M » et au Monde événements abonnés. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un particulier. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 1 € le premier mois, puis 19,99 € par mois pendant 12 mois (ou 199,99 € en prélèvement annuel). Modalités de paiement : par prélèvement automatique sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. Au cours du premier mois, cet abonnement peut être résilié par simple appel au Service Client au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou au (33)3-28-25-71-71 depuis l’étranger, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures. </blockquote> FAMILLE <blockquote> Description de l’offre : 4 comptes numériques. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un particulier. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 1 € le premier mois, puis 29,99 € par mois pendant 12 mois (ou 299,99 € en prélèvement annuel). Modalités de paiement : par prélèvement automatique sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. Au cours du premier mois, cet abonnement peut être résilié par simple appel au Service Client au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou au (33)3-28-25-71-71 depuis l’étranger, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures. </blockquote> Les abonnements mixtes : papier + numérique PAPIER + NUMÉRIQUE <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Prix : 399 € pour 1 an (au lieu de 962 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : comptant ou en douze mensualités de 33 € par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en fin de mois calendaire. Durée minimum d’engagement : 1 an en cas de paiement comptant. 1 mois en cas de paiement par mensualités. Renouvellement Tacite : seulement en cas de paiement par mensualités. Dans ce cas, renouvellement par périodes successives d’un mois. </blockquote> OFFRE WEEK-END PLUS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Deux éditions du Monde par semaine (édition datée du samedi et édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Prix : 260 € pour 1 an (au lieu de 594,40 €, prix de vente au numéro et tarif normal de l’abonnement numérique pour 12 mois) ou 26 € par mois. Modalités de paiement : comptant ou en 12 mensualités de 26 € par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 an en cas de paiement comptant. 1 mois en cas de paiement par mensualités. Renouvellement Tacite : seulement en cas de paiement par mensualités. Dans ce cas, renouvellement par périodes successives d’un mois. </blockquote> SÉLECTION HEBDOMADAIRE PLUS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Une édition par semaine de la Sélection hebdomadaire + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Prix : 19 € par mois. Modalités de paiement : par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. </blockquote> Les abonnements papier OFFRE WEEK-END <blockquote> Description de l’offre : deux éditions du Monde par semaine (édition datée du samedi et édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde. Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Prix : 15 € par mois (au lieu de 31,65 €, prix de vente au numéro) ou 180 € pour 1 an (au lieu de 379,60 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : comptant ou en 12 mensualités de 15 € par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 an en cas de paiement au comptant. 1 mois en cas de paiement par mensualités. Renouvellement Tacite : seulement en cas de paiement par mensualités. Dans ce cas, renouvellement par périodes successives d’un mois. </blockquote> SÉLECTION HEBDOMADAIRE – 12 MOIS <blockquote> Description de l’offre : une édition par semaine de la Sélection hebdomadaire. Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Prix : 60 € pour un an. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 1 an. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> Les abonnements pros ENTREPRISE <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique (sauf abonnement IP). Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’Application La Matinale, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », à des invitations à des événements exclusifs entreprises, à un outil de veille et à un service client dédié. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un professionnel. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 288 € pour 1 an. Modalités de paiement : comptant ou sur facture. Durée minimum d’engagement : 1 an. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> ÉDUCATION <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique (sauf abonnement IP). Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’Application La Matinale, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », à des invitations à des événements exclusifs sur le thème de l’éducation, à un outil de veille et à un service client dédié. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un professionnel. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 288 € pour 1 an. Modalités de paiement : comptant ou sur facture. Durée minimum d’engagement : 1 an. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> Service Le Monde Mémorable LE MONDE MÉMORABLE - 3 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès pendant 3 mois à un nombre maximal de 48 leçons thématiques et 12 ateliers révisions (à raison de quatre [4] leçons thématiques et d’une [1] atelier leçon de révision par semaine maximum), proposées par le service Le Monde Mémorable sur le Site ou les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre réservée aux particuliers, dans la limite des stocks disponibles. Prix : 32,37 € pour 3 mois ou 11,99 € par mois pendant 3 mois. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 3 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> LE MONDE MÉMORABLE - 6 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès pendant 6 mois à un nombre maximal de 96 leçons thématiques et 24 ateliers révisions (à raison de quatre [4] leçons thématiques et d’une [1]atelier leçon de révision par semaine maximum) proposées par le service Le Monde Mémorable sur le Site ou les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre réservée aux particuliers, dans la limite des stocks disponibles. Prix : 53,94 € pour 6 mois ou 9,99 € par mois pendant 6 mois. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 6 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> LE MONDE MÉMORABLE - 12 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès pendant 12 mois à un nombre maximal de 192 leçons thématiques et 48 ateliers de révision (à raison de quatre [4] leçons thématiques et d’un [1]atelier de révision par semaine maximum) proposées par le service Le Monde Mémorable sur le Site ou les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre réservée aux particuliers, dans la limite des stocks disponibles. Prix : 75,49 € pour 9 mois ou 6,99 € par mois pendant 12 mois. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> LE MONDE MÉMORABLE - 18 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès pendant 18 mois à un nombre maximal de 288 leçons thématiques et 72 ateliers révisions (à raison de quatre [4] leçons thématiques et d’une [1]atelier leçon de révision par semaine maximum) proposées par le service Le Monde Mémorable sur le Site ou les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre réservée aux particuliers, dans la limite des stocks disponibles. Prix : 97,03 € pour 6 mois ou 5,99 € par mois pendant 18 mois. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 18 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> Service Le Monde Jeux LE MONDE JEUX - 12 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès au Service Le Monde Jeux sur le Site et les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au service Le Monde Jeux par un particulier. Dans la limite des stocks disponibles. Prix : 4,99 € par mois ou 49,99 € par an. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un an. </blockquote> Retour au sommaire LES OFFRES D’ABONNEMENT PROMOTIONNELLES Le Monde propose sous conditions des offres d’abonnement promotionnelles réservées aux nouveaux abonnés. Elles ne sont pas applicables aux réabonnements. Il est rappelé qu’est considéré comme un réabonnement tout abonnement à une Publication contracté pendant une période de 6 mois suivant le terme d’un précédent abonnement à la même Publication souscrit par le Client, y compris si celui-ci a donné lieu à l’exercice d’un droit de rétractation prévu à l’article IX des Conditions Générales. Les abonnements numériques ESSENTIEL ÉTUDIANTS &amp. ENSEIGNANTS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 13 heures et aux archives depuis 1944. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un lycéen ou étudiant ou un enseignant*. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. *Pour en bénéficier, vous devez nous adresser une photocopie de votre carte d’étudiant, de votre certificat de scolarité ou de votre justificatif d’enseignant par e-mail à clientnumerique@lemonde.fr ou par courrier à : Le Monde abonnements – A3000 – 62067 Arras Cedex 09. En cas de non-réception de ces justificatifs sous un délai de quinze jours, Le Monde se réserve le droit d’appliquer le tarif classique d’abonnement. Prix : 1 € le premier mois puis 8,49 €. A l’issue de cette période, le tarif sera maintenu tant que le Client sera en mesure de justifier sa qualité d’étudiant (copie de la carte d’étudiant ou du certificat de scolarité) ou d’enseignant. A défaut, il sera porté au tarif normal en vigueur. Modalités de paiement : par prélèvement automatique sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. Au cours du premier mois, cet abonnement peut être résilié par simple appel au Service Client au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou au (33)3-28-25-71-71 depuis l’étranger, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures. </blockquote> INTÉGRALE ÉTUDIANTS &amp. ENSEIGNANTS <blockquote> Description de l’offre : 2 comptes numériques. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, au podcast « Le Goût de M », aux newsletters thématiques et au Monde événements abonnés. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un lycéen ou étudiant ou un enseignant*. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. *Pour en bénéficier, vous devez nous adresser une photocopie de votre carte d’étudiant, de votre certificat de scolarité ou de votre justificatif d’enseignant par e-mail à clientnumerique@lemonde.fr ou par courrier à : Le Monde abonnements – A3000 – 62067 Arras Cedex 09. En cas de non-réception de ces justificatifs sous un délai de quinze jours, Le Monde se réserve le droit d’appliquer le tarif classique d’abonnement. Prix : 1 € le premier mois puis 16,99 €. A l’issue de cette période, le tarif sera maintenu tant que le Client sera en mesure de justifier sa qualité d’étudiant (copie de la carte d’étudiant ou du certificat de scolarité) ou d’enseignant. A défaut, il sera porté au tarif normal en vigueur. Modalités de paiement : par prélèvement automatique sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. Au cours du premier mois, cet abonnement peut être résilié par simple appel au Service Client au 03-28-25-71-71 (prix d’un appel local) ou au (33)3-28-25-71-71 depuis l’étranger, du lundi au vendredi, de 9 heures à 18 heures. </blockquote> ESSENTIEL SOUSCRITE DEPUIS UNE APPLICATION LE MONDE SUR ITUNES Abonnement sans engagement de durée prélevé par Apple. Après une semaine d’essai gratuit, cet abonnement est automatiquement renouvelé au prix de 12,99 € par mois ou 129,99 € par an, sauf s’il est annulé au moins 24 heures avant la fin de la période d’essai. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur l’App Store. INTÉGRALE SOUSCRITE DEPUIS UNE APPLICATION LE MONDE SUR ITUNES Abonnement sans engagement de durée prélevé par Apple. Après une semaine d’essai gratuit, cet abonnement est automatiquement renouvelé au prix de 25,99 € par mois ou 259,99 € par an, sauf s’il est annulé au moins 24 heures avant la fin de la période d’essai. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur l’App Store. ESSENTIEL SOUSCRITE DEPUIS UNE APPLICATION LE MONDE SUR GOOGLE PLAY Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après une semaine d’essai gratuit*, l’abonnement mensuel est automatiquement renouvelé au prix de 12,99 € par mois. L’abonnement annuel à 99,99 €/an la première année** est automatiquement renouvelé au prix de 129,99 € par an. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai ou de lancement. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. * Essai gratuit valable uniquement dans le cadre d'un premier abonnement au Monde souscrit avec Google. ** Prix de lancement réservé aux abonnés souscrivant pour la première fois à une offre annuelle d’abonnement Le Monde avec Google. INTÉGRALE SOUSCRITE DEPUIS UNE APPLICATION LE MONDE SUR GOOGLE PLAY Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après une semaine d’essai gratuit*, l’abonnement mensuel est automatiquement renouvelé au prix de 25,99 € par mois. L’abonnement annuel à 199,99€/an la première année** est automatiquement renouvelé au prix de 259,99 € par an. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai ou de lancement. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. * Essai gratuit valable uniquement dans le cadre d'un premier abonnement au Monde souscrit avec Google. ** Prix de lancement réservé aux abonnés souscrivant pour la première fois à une offre annuelle d’abonnement Le Monde avec Google. ESSENTIEL SOUSCRITE DEPUIS LE SITE D’ABONNEMENT LE MONDE AVEC GOOGLE Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après 3 mois d’essai offerts*, l’abonnement mensuel est automatiquement renouvelé au prix de 9,99 € par mois. Le Client peut également souscrire l’offre par prélèvement annuel à 49,99 € la première année**, automatiquement renouvelé au prix de 99,99 € par an. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai ou de lancement. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. * Essai gratuit valable uniquement dans le cadre d'un premier abonnement au Monde souscrit avec Google. ** Prix de lancement réservé aux abonnés souscrivant pour la première fois à une offre annuelle d’abonnement Le Monde avec Google. INTÉGRALE SOUSCRITE DEPUIS LE SITE D’ABONNEMENT LE MONDE AVEC GOOGLE Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après une première année à 9,99 € par mois (soit 50% de réduction)*, l’abonnement mensuel est automatiquement renouvelé au prix de 19,99 € par mois. Le Client peut également souscrire l’offre par prélèvement annuel à 99,99 € la première année*, automatiquement renouvelé au prix de 199,99 € par an. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai ou de lancement. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. * Prix de lancement réservés aux abonnés souscrivant pour la première fois à une offre mensuelle ou annuelle d’abonnement Le Monde avec Google. FAMILLE SOUSCRITE DEPUIS LE SITE D’ABONNEMENT LE MONDE AVEC GOOGLE Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play.&nbsp. Après une première année à 14,99 € par mois (soit 50% de réduction)*, l’abonnement mensuel est automatiquement renouvelé au prix de 29,99 € par mois. Le Client peut également souscrire l’offre par prélèvement annuel à 149,99 € la première année*, automatiquement renouvelé au prix de 299,99 € par an. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai ou de lancement. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. * Prix de lancement réservés aux abonnés souscrivant pour la première fois à une offre mensuelle ou annuelle d’abonnement Le Monde avec Google. ESSENTIEL ÉTUDIANTS &amp. ENSEIGNANTS SOUSCRITE DEPUIS LE SITE D’ABONNEMENT LE MONDE AVEC GOOGLE Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après un premier mois d’essai à 0,99 € (essai valable uniquement dans le cadre d’un premier abonnement au Monde souscrit avec Google), cet abonnement est automatiquement renouvelé au prix de 8,49 € par mois, sauf s’il est annulé au moins 24 heures avant la fin de la période d’essai. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. INTÉGRALE ÉTUDIANTS &amp. ENSEIGNANTS SOUSCRITE DEPUIS LE SITE D’ABONNEMENT LE MONDE AVEC GOOGLE Abonnement sans engagement de durée prélevé par Google Play. Après un premier mois d’essai à 0,99 € (essai valable uniquement dans le cadre d’un premier abonnement au Monde souscrit avec Google), cet abonnement est automatiquement renouvelé au prix de 16,99 € par mois, sauf s’il est annulé au moins 24 heures avant la fin de la période d’essai. Le compte du Client sera facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période d’essai. Le Client peut gérer et annuler ses abonnements en accédant aux paramètres de son compte sur Google Play. Les abonnements mixtes : papier + numérique PAPIER + NUMÉRIQUE <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, au podcast « Le Goût de M », aux newsletters thématiques, au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 24,99 € par mois (au lieu de 80,15 €, prix de vente au numéro) ou 275 € par an la première année (au lieu de 962 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en fin de mois. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. </blockquote> PAPIER + NUMÉRIQUE ÉTUDIANTS &amp. ENSEIGNANTS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un lycéen ou étudiant* ou un enseignant résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles. *Pour en bénéficier, vous devez nous adresser une photocopie de votre carte d’étudiant, de votre certificat de scolarité ou de votre justificatif d’enseignant par e-mail à abojournalpapier@lemonde.fr ou par courrier à : Le Monde abonnements – A1100 – 62066 Arras Cedex 09. En cas de non-réception de ces justificatifs sous un délai de quinze jours, Le Monde se réserve le droit d’appliquer le tarif classique d’abonnement. Prix :16,99 € par mois (au lieu de 80,15 €, prix de vente au numéro) pendant 3 ans ou 199,99 € par an la première année (au lieu de 962 €, prix de vente au numéro). Au-delà de cette période, un tarif promotionnel sera maintenu tant que le Client sera en mesure de prouver sa qualité d’étudiant (copie de la carte d’étudiant ou du certificat de scolarité) ou d’enseignant. A défaut, il sera porté à 19 € (au lieu de 80,15 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire en fin de mois. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. </blockquote> PAPIER + NUMÉRIQUE 3 MOIS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à des hors-séries en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 19 € par mois soit 57 € pour 3 mois (au lieu de 240,50 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en fin de mois. Durée d’engagement : 3 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> PAPIER + NUMÉRIQUE 6 MOIS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à des hors-séries en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 169 € (au lieu de 481 €, prix de vente au numéro). Modalités de paiement : comptant. Durée d’engagement : 6 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> OFFRE WEEK-END PLUS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Deux éditions du Monde par semaine (édition datée du samedi et édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 19,99 € par mois (au lieu de 49,55 €, prix de vente au numéro et tarif normal de l’abonnement numérique) ou 199,99 € par an la première année (au lieu de 594,40 €, prix de vente au numéro et tarif normal de l’abonnement numérique pour 12 mois). Modalités de paiement : comptant ou en 12 mensualités de 19,99 € par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée d’engagement : 1 an en cas de paiement comptant. 1 mois en cas de paiement par mensualités. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. </blockquote> Les abonnements papier week-end PAPIER WEEK-END <blockquote> Description de l’offre : deux éditions du Monde par semaine (édition datée du samedi et édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 9,99 € par mois (au lieu de 31,65 €, prix de vente au numéro) ou 99,99 € la première année. Modalités de paiement : par prélèvements mensuels automatiques sur carte ou compte bancaire intervenant en début de période contractuelle. Durée minimum d’engagement : 1 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un mois. </blockquote> Les abonnements à offrir ESSENTIEL <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 13 heures et aux archives depuis 1944. Conditions de l’offre : offre applicable à toute nouvelle souscription d’un abonnement au Monde par un particulier. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 30 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 3 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 55 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 6 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 100 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> OFFRE WEEK-END PLUS <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Deux éditions du Monde par semaine (édition datée du samedi et édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde +accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offfre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 60 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 3 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 120 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 6 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 210 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> PAPIER + NUMÉRIQUE <blockquote> Description de l’offre : 1 compte numérique. Six éditions du Monde par semaine (de l’édition datée du mardi à l’édition datée du dimanche-lundi) + les suppléments thématiques + M le magazine du Monde + accès à tous les contenus sur le Site et l’Application Le Monde, Actualités en direct, depuis un appareil à la fois. Accès au journal numérique dès 11 heures, aux archives depuis 1944, à l’application La Matinale, au service Le Monde Jeux, aux newsletters thématiques, au podcast « Le Goût de M », au Monde événements abonnés et à six hors-séries par an en version numérique. Conditions de l’offre : offfre applicable à toute nouvelle souscription d’un contrat d’abonnement par un particulier résidant en France métropolitaine. Dans la limite des stocks disponibles et pendant la période promotionnelle en cours. Prix : 75 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 3 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 150 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 6 mois. Renouvellement Tacite : non. Prix : 275 €. Modalités de paiement : comptant. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : non. </blockquote> Service Le Monde Jeux LE MONDE JEUX - 12 MOIS <blockquote> Description de l’offre : accès au service Le Monde Jeux sur le Site et les Applications, depuis un appareil à la fois. Conditions de l’offre : offre réservée aux abonnés particuliers Le Monde pour lesquels le service Le Monde Jeux n’est pas compris dans leur abonnement. Prix : 2,49 € par mois ou 24,99 € par an. Modalités de paiement : comptant ou par prélèvement. Durée minimum d’engagement : 12 mois. Renouvellement Tacite : oui, par périodes successives d’un an. </blockquote> Retour au sommaire

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On 2021-01-25 08:57:45 UTC, Agnes_de_Lion (20760) Staff wrote:

On 2021-01-25 08:57:45 UTC, Agnes_de_Lion ^(20760) Staff wrote: