<i>
</i> Copyright © 2023 Ferme Brocart - Gîte du Gland, B&B.
Gîte et chambres d'hôtes à Bouvines (59)  .
Menu Aller au contenu principal <ul>
<li>Accueil</li>
<li>Chambres d’hôtes
<ul>
<li>Le lin (à l’étage)</li>
<li>L’avoine (au rdc) – Chambre PMR</li>
<li>Le blé (à l’étage)</li>
<li>La tortue (chambre en duplex)</li>
<li>Le chat (suite familiale – chambre en duplex)</li>
</ul>
</li>
<li>Le gîte</li>
<li>Tarifs et disponibilités</li>
<li>Localisation</li>
<li>Evènements</li>
<li>Mentions légales</li>
</ul> Mentions légales <p>
<strong>Mentions légales</strong>
</p>
<p>
<em>En vigueur au 01.07.2019</em>
</p>
<p>Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://www.gite-bouvines.fr les présentes mentions légales.</p>
<p>La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».</p>
<strong>1 : L’éditeur</strong>
<p>L’édition du site Ferme Brocart – Gîte du Gland est assuré par la Société SARL Brocart au capital social de 8 000 € euros, immatriculée : 529 599 847 RCS Lille Métropole dont le siège social est situé au 605, Rue du Maréchal Foch , 59830 Bouvines, France, Numéro de téléphone : +33 3 20 41 32 74 .
Vous pouvez aussi nous contacter via notre formulaire de contact<em>.
</em> La directrice de la publication est Maryse Brocart.</p>
<strong>2 : L’hébergeur</strong>
<p>L’hébergeur du site https://www.gite-bouvines.fr est la Société LWS (Ligne Web Service), dont le siège social est situé 10, Rue Penthievre – 75008 Paris, France, numéro de téléphone : +33 1 77 62 30 03</p>
<strong>3 : Accès au site</strong>
<p>Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.gite-bouvines.fr ne saurait être tenu responsable.</p>
<strong>4 : Cookies</strong>
<p>Nous n’utilisons pas de cookies ou de traqueurs sur le site https://www.gite-bouvines.fr</p>
<strong>5 : Propriété intellectuelle</strong>
<p>Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.gite-bouvines.fr, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.</p>
<strong>6 : Médiation</strong>
<p>Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer une réclamation sur le site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à : <br>
<br>CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION<br>27, Avenue de la Libération<br>42400 SAINT-CHAMOND</p>
<p>
<em>Nous vous souhaitons une excellente navigation !</em>
</p>
<p>Les commentaires sont fermés.</p>
<ul>
<li>Nous contacter <br>Ferme Brocart
<br>605 Rue du Maréchal Foch,<br>59830 Bouvines, France <br> +33 (0)3 20 41 32 74</li>
</ul> Copyright © 2023 Ferme Brocart – Gîte du Gland, B&B.
Gîte et chambres d'hôtes à Bouvines (59) | Fièrement propulsé par Mantra &.
WordPress.
<i>
</i>
<i>
</i>Ferme Brocart <i>
</i>
<ul>
<li>Accueil</li>
<li>Chambres d’hôtes<i>
</i>
<i>
</i>
<ul>
<li>Le lin (à l’étage)</li>
<li>L’avoine (au rdc) – Chambre PMR</li>
<li>Le blé (à l’étage)</li>
<li>La tortue (chambre en duplex)</li>
<li>Le chat (suite familiale – chambre en duplex)</li>
</ul>
</li>
<li>Le gîte</li>
<li>Tarifs et disponibilités</li>
<li>Localisation</li>
<li>Evènements</li>
<li>Mentions légales</li>
</ul>